publié le 6 juillet 2017.
Compte rendu CAPL n°1 du 28/06/2017
Recours sur notation des inspecteurs

publié le 25 novembre 2016.
Compte rendu de la CAPL n°2 du 08/11/2016
Liste d'aptitude de C en B

publié le 14 novembre 2016.
Compte rendu de la CAPL n°1 du 07/11/2016
Liste d'aptitude de B en A

publié le 20 septembre 2016.
Compte rendu CAPL B - mutations locales

publié le 22 juillet 2016.
Compte rendu CAPL A - Mutations locales 01/09/2016

publié le 22 juillet 2016.
Compte rendu des CAPL A, B, et C : recours évaluation juillet 2016

publié le 29 juin 2016.
Compte rendu de la CAPL n°3 (C) du 27/06/2016
Mouvement de mutation local au 1er septembre 2016 pour les cadres C.

publié le 27 novembre 2015.
Comptes rendus CAPL liste d’aptitude A et B
Comptes rendus des CAPL liste d'aptitude A et B du 02/11/2015.

publié le 30 juillet 2015.
CR CAPL A et B 07 2015
Mise en ligne du compte rendu des CAPL A du 16/07/2015 et B du 17/07/2015

publié le 30 juillet 2015.
CR CAPL C
Mise en ligne du compte rendu de la CAPL C du 19/06/2015

publié le 12 février 2015.
CR CAPL janvier 2015
CR CAPL A-B-C

publié le 5 mars 2012.
COMPTE RENDU DES CAPL B et C DU 10 FEVRIER 2012
Le 10 février, la CAPL n° 2 (agents B) et la CAPL n°3 (agents C) ont siégé pour les mouvements internes au département des personnels filière gestion publique. La CGT Finances a débuté les deux séances par la lecture de la motion liminaire suivante ...

publié le 5 février 2012.
Compte rendu CAPL cat. B du 20/12/2011
En préambule à l’ordre du jour les élus CGT ont souhaité expliquer les raisons qui les ont conduits à demander des documents supplémentaires lors de la préparation : s’agissant dorénavant de CAPL communes concernant donc les 2 filières...

publié le 17 août 2011.
Compte rendu CAPL cat. B du 29/06/2011
A l’ordre du jour : 1- Mutations internes au 01/09/2011 2- Questions diverses

publié le 5 avril 2011.
Filière gestion publique : Compte Rendu CAP Locale cat.C du 15/03/2011
La note de service n°11-003-v32 du 5 janvier a défini les modalités concernant les avancements de grade pour les catégories C et B. Elle rappelle que le changement de grade n’entraîne pas le changement de fonctions ni d’affectation, et que l’agent n’a pas à faire (…)